Le portail e-Joussour fait partie du large espace des organisations de la société civile dans toute sa diversité.
Le portail s’engage à respecter le droit à la diversité de toutes les organisations et activistes de la société civile. Il constitue une fenêtre ouverte pour la libre circulation des informations, opinions, expériences et compétences.
Le fondement de la publication est la facilitation et la reconnaissance du droit à la participation et à l’interaction et la confirmation de ce droit pour les participants.
Le point de départ du Code d’éthique du Portail consiste à affirmer qu’il ne doit pas y avoir de restrictions à la circulation des opinions, des informations et à toutes les formes de créativité, à l’exception de celles choisies librement par «l’humanité» elle-même, et qu’elle a exprimé dans la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme et les conventions internationales en relatives à ces droits, notamment les conventions pour la lutte contre la violence, la discrimination sociale et la discrimination basée sur la religion, le sexe, la couleur et la race et toutes les formes de discrimination contre les êtres humaines.
Le Portail e-Joussour s’engage à respecter également les autres conventions relatives à la publication, notamment la fiabilité des nouvelles et des informations et à faire la distinction qui s’impose entre les divergences intellectuelles et l’usage des insultes, des injures et du mépris.
Les éléments qui précèdent résument l’essence même du code d’éthique du Portail. Les informations et les opinions peuvent être une arme à double tranchant. En effet, elles peuvent développer la conscience et la connaissance et faciliter l’échange des compétences tout en ouvrant la voie du progrès et des lumières comme elles peuvent constituer un moyen de diffuser les mensonges, susciter fanatisme et sectarisme et porter atteinte aux nobles usages et traditions humanistes.
Outre ce préambule, le droit d’utiliser le portail est régi par les dispositions suivantes :
1- Les services interactifs sont exclusivement limités aux organisations et aux personnes inscrites au portail. Le processus d’inscription au portail et les droits qui en découlent sont soumis aux règles suivantes :
- a) Abonnement à la catégorie des organisations : Au moment de la demande d’abonnement à la catégorie des organisations ; l’abonnement n’est activé qu’après vérification de la qualité du demandeur d’inscription et de sa représentativité de l’organisation,
- b) Abonnement à la catégorie des personnes : L’abonnement est activé immédiatement, après sa demande électronique au Portail et la vérification de l’identité du demandeur sur la base des cellules demandées dans le format d’abonnement.
- c) Tous les utilisateurs du Portail ont le droit de répondre et de réagir aux matières publiées par le portail conformément aux règles ultérieures régissant ces services.
- d) Les organisations participant au portail ont le droit de mettre en ligne leurs publications sur le portail.
2- Le droit de réponse est garanti à quiconque ayant fait l’objet d’une publication sur le portail.
3- Le comité responsable de la conformité avec le code d’honneur est en droit de s’abstenir de publier les matières envoyées ou d’en supprimer une partie dans les cas suivants :
- a) Si elles sont à caractère raciste, discriminatoire ou religieux ; incitent à la violence ou à la ségrégation ethnique ;
- b) Si leur contenu est haineux ou comporte des propos insultants et diffamatoires visant à ternir la répartition d’autrui ;
- c) Si elles sont fondées sur la discrimination basée sur le sexe (notamment à l’encontre des femmes) ;
- d) Toutes les matières à caractère commercial ;
- e) Si la matière envoyée pour publication est en rapport avec des nouvelles et des informations de source inconnue et dénuées de crédibilité et de clarté ;
- f) Si l’éditeur ne détient pas légalement le droit de publier cette matière.
4- Tout nombre est personnellement responsable des matières qu’il publie, le portail n’assumant aucune responsabilité.
5- Le comité responsable de le conformité de la matière [à publier] avec le code d’honneur est en droit de faire des recommandations au sujet des mesures à prendre à l’encontre des contrevenants [au code] en cas de récidive malgré les avertissements.
